Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JOUFFREY CONTROLE
Numéro de dépôt :
1100255
Date de dépôt :
08/06/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Romans
Présentation de la marque JOUFFREY CONTROLE
Déposée le 8 juin 1979 par monsieur JOUFFREY Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Romans), la marque française « JOUFFREY CONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JOUFFREY CONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100255.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JOUFFREY CONTROLE est expirée depuis le 8 juin 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-002