Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CC COMTE DE GUISCARD DE LA BOURRELIE
Numéro de dépôt :
1394427
Date de dépôt :
09/02/1987
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
09/02/1997
Présentation de la marque CC COMTE DE GUISCARD DE LA BOURRELIE
Déposée le 9 février 1987 par JOUFFREAU Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « CC COMTE DE GUISCARD DE LA BOURRELIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CC COMTE DE GUISCARD DE LA BOURRELIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394427.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC COMTE DE GUISCARD DE LA BOURRELIE est expirée depuis le 9 février 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30