Présentation de la marque Vert Instinct, Ma Pelouse
Déposée le 30 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) JOUFFRAY-DRILLAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Vert Instinct, Ma Pelouse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOUFFRAY-DRILLAUD domicilié(e) RN 147 La Cour d'Hénon, 4 Avenue de la CEE,86170 CISSE - 86170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 691 688 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DIDIER DELAHAYE SA. JOUFFRAY-DRILLAUD domicilié(e) RN 147 La Cour d'Hénon, 4 Ave de la CEE,86170 CISSE - 86170 - France.
La marque Vert Instinct, Ma Pelouse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240701.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOUFFRAY-DRILLAUD S.A - RN 147 La Cour d'Hénon, 4 Avenue de la CEE,86170 CISSE - 86170 - France - SIREN 310691688
M. DIDIER DELAHAYE SA. JOUFFRAY-DRILLAUD - RN 147 La Cour d'Hénon, 4 Ave de la CEE,86170 CISSE - 86170 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02
Inscription le 13 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°473445 - Publication au BOPI 2008-05-13
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
Inscription le 21 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534385 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-21
Semences, plantes arbustives, bulbes, produits phytosanitaires et engrais pour le jardin et plantes d'appartement. Instruments à main, outils de jardinage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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