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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY DRILLAUD
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TOPSOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOPSOL
JOUFFRAY DRILLAUD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3629642
Date de dépôt :
12/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2029
TOPSOL de JOUFFRAY DRILLAUD

Présentation de la marque TOPSOL

Déposée le 12 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY DRILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-12 du 20 mars 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY DRILLAUD domicilié(e) 4 Avenue de la Cée, la cour d'Hénon - 86170 - CISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 073 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque TOPSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3629642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOPSOL arrivera à expiration en date du 12 février 2029.

JOUFFRAY DRILLAUD a également déposé les autres marques suivantes : HERBAGES DE FRANCE , MIX-EL , ACTIVERT , ACTIFAUNE , S.A.S Energy , Méliflore , SPRAID , FRATO , HERBISTRIKE , FACTO


JOUFFRAY DRILLAUD, Société par actions simplifiée - 4 Avenue de la Cée, la cour d'Hénon - 86170 - CISSE - France - SIREN 301073631


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme REDON Séverine - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 12 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°735508 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-12

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2019 n°2704114 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-23

Semences destinées à capter les nitrates, les reliquats d'engrais et de produits phytosanitaires grâce au couvert végétal ainsi constitué, pour la protection de l'eau, des nappes souterraines, des rivières, lacs, océans. Conseils et informations en matière de protection de l'environnement.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.