Déposée le 17 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY DRILLAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRE DE PROTEINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY DRILLAUD domicilié(e) 4 Avenue de la Cée, La Cour D'Hénon - 86170 - CISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 073 631 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka domicilié(e) 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque TERRE DE PROTEINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3566654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOUFFRAY DRILLAUD, Société par actions simplifiée - 4 Avenue de la Cée, La Cour D'Hénon - 86170 - CISSE - France - SIREN 301073631
JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme WINOGRADSKY Ericka - 32 rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36
Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-21
Republication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2018 n°2679104 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-04-17
Inscription le 12 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°735508 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-12
Plantes riches en protéines issues de semences non OGM et respectueuses de l'environnement.Transformation de plantes riches en protéines issues de semences non OGM et respectueuses de l'environnement, valorisation des produits issus de cette filière sous l'identifiant signé Poitou-Charentes. Viande, poisson, volaille et gibier, gelées, oeufs, lait et produits laitiers, charcuterie, salaisons conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, poudre pour faire lever, sauces, sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries. Produits agricoles ni préparés, ni transformés, aliments pour animaux, crustacés vivants, poissons, semences graines et fourrages.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TERRE DE PROTEINES"
