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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY DRILLAUD
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SPRAID
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPRAID
JOUFFRAY DRILLAUD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4215007
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SPRAID de JOUFFRAY DRILLAUD

Présentation de la marque SPRAID

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY DRILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPRAID »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY DRILLAUD domicilié(e) LA COUR D'HÉNON, 4 Avenue de la CÉE - 86170 - CISSÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 073 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

JOUFFRAY DRILLAUD a également déposé les autres marques suivantes : HERBAGES DE FRANCE , MIX-EL , ACTIVERT , ACTIFAUNE , S.A.S Energy , Méliflore , FRATO , HERBISTRIKE , FACTO , AFFECT


JOUFFRAY DRILLAUD, Société par actions simplifiée - LA COUR D'HÉNON, 4 Avenue de la CÉE - 86170 - CISSÉ - France - SIREN 301073631


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681298 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Produits phytosanitaires et adjuvants pour produits phytosanitaires (à l'exception des pesticides et des produits antiparasitaires) destinés à l'agriculture, l'horticulture, l'arboriculture, la viticulture ; produits chimiques ou biologiques destinés à stimuler les défenses naturelles et le facteur nutritionnel des végétaux ; engrais pour l'agriculture ; produits chimiques pour l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; produits chimiques pour l'horticulture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; produits chimiques pour la sylviculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne ; algues (fertilisants) ; engrais azotés ; compost ; terreau ; tourbe (engrais) ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire à savoir culture de champignons, bactéries et virus utilisés pour protéger les cultures contre les ravageurs et les maladies ou stimuler la vitalité des plantes ; cultures de tissus biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits fertilisants stimulant les défenses immunitaires des plantes ; additifs chimiques aux insecticides ; substrats pour la culture hors sol (agriculture) ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires ; désherbants ; produits pour la destruction des mauvaises herbes et des plantes ; herbicides chimiques et herbicides naturels ; fongicides chimiques et fongicides naturels ; germicides ; pesticides chimiques et pesticides naturels ; produit répulsif pour insectes ; insecticides ; insectifuges ; produits pour détruire les larves, les limaces ; mort-aux-rats ; poudre de pyrèthre ; adjuvant liquide améliorant le pouvoir de dispersion des pulvérisations de pesticides.