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Marques déposées par JOUFFRAY DRILLAUD
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S.A.S ENERGY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

S.A.S ENERGY
JOUFFRAY DRILLAUD

Numéro de dépôt :
4398050
Date de dépôt :
20/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/10/2027
S.A.S ENERGY de JOUFFRAY DRILLAUD

Présentation de la marque S.A.S ENERGY

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2017 par JOUFFRAY DRILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « S.A.S ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est JOUFFRAY DRILLAUD domicilié(e) 4 Avenue de la Cée - 86170 - CISSÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Séverine REDON domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque S.A.S ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.S ENERGY arrivera à expiration en date du 20 octobre 2027.

JOUFFRAY DRILLAUD a également déposé les autres marques suivantes : HERBAGES DE FRANCE , MIX-EL , ACTIVERT , ACTIFAUNE , S.A.S Energy , Méliflore , SPRAID , FRATO , FACTO , AFFECT


JOUFFRAY DRILLAUD - 4 Avenue de la Cée - 86170 - CISSÉ - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Séverine REDON - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Produits phytosanitaires et adjuvants pour produits phytosanitaires (à l'exception des pesticides et des produits antiparasitaires) destinés à l'agriculture, l'horticulture, l'arboriculture, la viticulture ; produits chimiques ou biologiques destinés à stimuler les défenses naturelles et le facteur nutritionnel des végétaux ; produits pour préserver les semences (à l'exception des pesticides et des produits antiparasitaires); gènes de semences pour la production agricole ;

Fongicides, herbicides, pesticides ; produits pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts.