Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGULCO
JOUFFRAY DRILLAUD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3853250
Date de dépôt :
17/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2021
REGULCO de JOUFFRAY DRILLAUD

Présentation de la marque REGULCO

Déposée par voie électronique le 17 août 2011 par la Société Anonyme (SA) JOUFFRAY DRILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « REGULCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOUFFRAY DRILLAUD domicilié(e) La Cour d'Hénon - 86170 - CISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 073 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque REGULCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGULCO est expirée depuis le 17 août 2021.

JOUFFRAY DRILLAUD a également déposé les autres marques suivantes : HERBAGES DE FRANCE , MIX-EL , ACTIVERT , ACTIFAUNE , S.A.S Energy , Méliflore , SPRAID , FRATO , HERBISTRIKE , FACTO


JOUFFRAY DRILLAUD, Société Anonyme - La Cour d'Hénon - 86170 - CISSE - France - SIREN 301073631


Cabinet HARLE et PHELIP - 14-16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 12 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°735504 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-12

Produits phytosanitaires (à l'exception des pesticides et des produits antiparasitaires) destinés à l'agriculture, l'horticulture, l'arboriculture, la viticulture ; produits chimiques ou biologiques destinés à stimuler les défenses naturelles et le facteur nutritionnel des végétaux et notamment à réguler la croissance du colza ;

Fongicides, herbicides, pesticides ; produits pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles.