Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRIMAVERT
JOUFFRAY DRILLAUD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94529376
Date de dépôt :
13/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2024

Présentation de la marque PRIMAVERT

Déposée le 13 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY DRILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRIMAVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY DRILLAUD domicilié(e) La Cour D'Hénon, 4 Avenue de la Cée - 86170 - CISSÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 073 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque PRIMAVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 08 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRIMAVERT est expirée depuis le 13 juillet 2024.

JOUFFRAY DRILLAUD a également déposé les autres marques suivantes : HERBAGES DE FRANCE , MIX-EL , ACTIVERT , ACTIFAUNE , S.A.S Energy , Méliflore , SPRAID , FRATO , HERBISTRIKE , FACTO


JOUFFRAY DRILLAUD, Société par actions simplifiée - La Cour D'Hénon, 4 Avenue de la Cée - 86170 - CISSÉ - France - SIREN 301073631


Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Inscription le 13 mai 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°473444 - Publication au BOPI 2008-05-13

Inscription le 13 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°473445 - Publication au BOPI 2008-05-13

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2004 n°2267056 - Publication au BOPI 2004-06-15

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2014 n°2561942 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-01

Semences, plantes et fleurs naturelles produits chimiques destinés à l'entretien des espaces verts et fleuris Outils de jardinage entrainés manuellement pour l'entretien des gazons semences à gazon, fourragères, alimentation animale et graineterie

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.