Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pré-vert
JOUFFRAY-DRILLAUD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3929611
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/06/2022
Pré-vert de JOUFFRAY-DRILLAUD

Présentation de la marque Pré-vert

Déposée le 25 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY-DRILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Pré-vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY-DRILLAUD domicilié(e) La Cour d'Hénon - 86170 - CISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 073 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque Pré-vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pré-vert est expirée depuis le 25 juin 2022.

JOUFFRAY-DRILLAUD a également déposé les autres marques suivantes : HERBAGES DE FRANCE , MIX-EL , ACTIVERT , ACTIFAUNE , S.A.S Energy , Méliflore , SPRAID , FRATO , HERBISTRIKE , FACTO


JOUFFRAY-DRILLAUD, Société par actions simplifiée - La Cour d'Hénon - 86170 - CISSE - France - SIREN 301073631


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Fongicides, herbicides, pesticides ; produits pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles.