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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY DRILLAUD
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PATURE DIGEST'
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PATURE DIGEST'
JOUFFRAY DRILLAUD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3304278
Date de dépôt :
16/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2024
PATURE DIGEST\' de JOUFFRAY DRILLAUD

Présentation de la marque PATURE DIGEST'

Déposée le 16 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY DRILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATURE DIGEST' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY DRILLAUD domicilié(e) La Cour D'Hénon, 4 Avenue de la Cée - 86170 - CISSÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 073 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque PATURE DIGEST' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PATURE DIGEST' arrivera à expiration en date du 16 juillet 2024.

JOUFFRAY DRILLAUD a également déposé les autres marques suivantes : HERBAGES DE FRANCE , MIX-EL , ACTIVERT , ACTIFAUNE , S.A.S Energy , Méliflore , SPRAID , FRATO , HERBISTRIKE , FACTO


JOUFFRAY DRILLAUD, Société par actions simplifiée - La Cour D'Hénon, 4 Avenue de la Cée - 86170 - CISSÉ - France - SIREN 301073631


Cabinet HARLE et PHELIP, Mme WEIBEL Stéphanie - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2014 n°2562206 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-03

Semences et mélanges de semences inscrits au catalogue officiel français, et destinés à l'aménagement des prairies et à la valorisation des surfaces toujours en herbe. Espèces fourragères recommandées pour l'alimentation des animaux domestiques herbivores et ruminants.