Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NATURALIS
JOUFFRAY-DRILLAUD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3163834
Date de dépôt :
06/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2022
NATURALIS de JOUFFRAY-DRILLAUD

Présentation de la marque NATURALIS

Déposée le 6 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) JOUFFRAY-DRILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NATURALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOUFFRAY-DRILLAUD domicilié(e) La Cour d'Henon - 86170 - CISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 073 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque NATURALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATURALIS est expirée depuis le 6 mai 2022.

JOUFFRAY-DRILLAUD a également déposé les autres marques suivantes : HERBAGES DE FRANCE , MIX-EL , ACTIVERT , ACTIFAUNE , S.A.S Energy , Méliflore , SPRAID , FRATO , HERBISTRIKE , FACTO


JOUFFRAY-DRILLAUD, Société anonyme - La Cour d'Henon - 86170 - CISSE - France - SIREN 301073631


Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 14/16, Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-42

Inscription le 13 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°473445 - Publication au BOPI 2008-05-13

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2012 n°2493516 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Inscription le 12 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°735504 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-12

Semences et mélanges de semences destinés à l'aménagement de l'espace et à la protection du milieu.