Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY-DRILLAUD
/
HERBAGES DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HERBAGES DE FRANCE
JOUFFRAY-DRILLAUD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3276293
Date de dépôt :
19/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2024
HERBAGES DE FRANCE de JOUFFRAY-DRILLAUD

Présentation de la marque HERBAGES DE FRANCE

Déposée le 19 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY-DRILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERBAGES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY-DRILLAUD domicilié(e) La Cour d'Hénon, 4 Avenue de la CÉE - 86170 - CISSÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 073 631 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque HERBAGES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERBAGES DE FRANCE est expirée depuis le 19 février 2024.

JOUFFRAY-DRILLAUD a également déposé les autres marques suivantes : MIX-EL , ACTIVERT , ACTIFAUNE , S.A.S Energy , Méliflore , SPRAID , FRATO , HERBISTRIKE , FACTO , AFFECT


JOUFFRAY-DRILLAUD, Société par actions simplifiée - La Cour d'Hénon, 4 Avenue de la CÉE - 86170 - CISSÉ - France - SIREN 301073631


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2013 n°2545845 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-10

Semences et mélanges de semences inscrits au catalogue officiel français, et destinés à l'aménagement des prairies et à la valorisation des surfaces toujours en herbe.