Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JOUFFRAY DRILLAUD
/
FRATO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRATO
JOUFFRAY DRILLAUD

Numéro de dépôt :
4542626
Date de dépôt :
11/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2029
FRATO de JOUFFRAY DRILLAUD

Présentation de la marque FRATO

Déposée par voie électronique le 11 avril 2019 par JOUFFRAY DRILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est JOUFFRAY DRILLAUD domicilié(e) 4 Avenue de la Cée La Cour D'HÉNON - 86170 - CISSÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Séverine REDON domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque FRATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRATO arrivera à expiration en date du 11 avril 2029.

JOUFFRAY DRILLAUD a également déposé les autres marques suivantes : HERBAGES DE FRANCE , MIX-EL , ACTIVERT , ACTIFAUNE , S.A.S Energy , Méliflore , SPRAID , FACTO , AFFECT , PRODISEM


JOUFFRAY DRILLAUD - 4 Avenue de la Cée La Cour D'HÉNON - 86170 - CISSÉ - France


JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Séverine REDON - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Produits phytosanitaires (à l'exception des pesticides et des produits antiparasitaires) destinés à l'agriculture, l'horticulture ; l'arboriculture, la viticulture ; produits chimiques ou biologiques destinés à stimuler les défenses naturelles et le facteur nutritionnel des végétaux ; adjuvants pour produits phytosanitaires ;

Fongicides, herbicides, pesticides ; produits pour la destruction des mauvaises herbes et des animaux nuisibles.