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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY DRILLAUD
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BStim
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BStim
JOUFFRAY DRILLAUD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4167817
Date de dépôt :
25/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/03/2025
BStim de JOUFFRAY DRILLAUD

Présentation de la marque BStim

Déposée le 25 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY DRILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BStim » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY DRILLAUD domicilié(e) La Cour d'Hénon, 4 avenue de la Cée - 86170 - CISSÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 073 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque BStim a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BStim arrivera à expiration en date du 25 mars 2025.

JOUFFRAY DRILLAUD a également déposé les autres marques suivantes : HERBAGES DE FRANCE , MIX-EL , ACTIVERT , ACTIFAUNE , S.A.S Energy , Méliflore , SPRAID , FRATO , HERBISTRIKE , FACTO


JOUFFRAY DRILLAUD, Société par Actions Simplifiée - La Cour d'Hénon, 4 avenue de la Cée - 86170 - CISSÉ - France - SIREN 301073631


Cabinet HARLE et PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683321 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Cultures de tissus biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques aux insecticides ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires ; fongicides chimiques et fongicides naturels ; germicides ; produit répulsif pour insectes ; insecticides ; insectifuges ; mort-aux-rats ; poudre de pyrèthre.