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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY DRILLAUD
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BELVINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELVINE
JOUFFRAY DRILLAUD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4243624
Date de dépôt :
26/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/01/2026
BELVINE de JOUFFRAY DRILLAUD

Présentation de la marque BELVINE

Déposée le 26 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY DRILLAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BELVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUFFRAY DRILLAUD domicilié(e) La Cour d'Hénon, 4 avenue de la Cée - 86170 - CISSÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 073 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque BELVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELVINE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.

JOUFFRAY DRILLAUD a également déposé les autres marques suivantes : HERBAGES DE FRANCE , MIX-EL , ACTIVERT , ACTIFAUNE , S.A.S Energy , Méliflore , SPRAID , FRATO , HERBISTRIKE , FACTO


JOUFFRAY DRILLAUD, Société par actions simplifiée - La Cour d'Hénon, 4 avenue de la Cée - 86170 - CISSÉ - France - SIREN 301073631


Cabinet HARLE ET PHELIP - 14/16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Engrais pour l'agriculture ; produits chimiques pour l'agriculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; produits chimiques pour l'horticulture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; produits chimiques pour la sylviculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne ; algues (fertilisants) ; engrais azotés ; compost ; terreau ; tourbe (engrais) ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire à savoir culture de champignons, bactéries et virus utilisés pour protéger les cultures contre les ravageurs et les maladies ou stimuler la vitalité des plantes ; cultures de tissus biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; produits fertilisants stimulant les défenses immunitaires des plantes ; additifs chimiques aux insecticides ; substrats pour la culture hors sol (agriculture) ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; produits antiparasitaires ; désherbants ; produits pour la destruction des mauvaises herbes et des plantes ; herbicides chimiques et herbicides naturels ; fongicides chimiques et fongicides naturels ; germicides ; pesticides chimiques et pesticides naturels ; produit répulsif pour insectes ; insecticides ; insectifuges ; produits pour détruire les larves, les limaces ; mort-aux-rats ; poudre de pyrèthre ;

Elevages de macro-organismes auxiliaires à savoir invertébrés, insectes, acariens ou nématodes utilisés pour protéger les cultures contre les attaques de bio-agresseurs.