Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ART ET NATURE
JOUFFE Alain
TALIS MANNES Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97710129
Date de dépôt :
18/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ART ET NATURE

Déposée le 18 décembre 1997 par JOUFFE Alain et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TALIS MANNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART ET NATURE »

Les déposants sont JOUFFE Alain, domicilié(e) 15C, rue Georges Varlet, 28110 LUCE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) TALIS MANNES domicilié(e) au capital de 50.000 francs, 6 avenue Fernand Lefebvre, 78300 POISSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAFA ROBERT-CASANOVA ET ASSOCIES Avocats - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 24


JOUFFE Alain - 15C, rue Georges Varlet, 28110 LUCE - France

TALIS MANNES Société à responsabilité limitée - au capital de 50.000 francs, 6 avenue Fernand Lefebvre, 78300 POISSY - France - SIREN 4


SELAFA ROBERT-CASANOVA ET ASSOCIES Avocats - France


Inscription le 10 décembre 2001 - Rejet total n°336605 - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 2001-12-10

Minéraux, objets de collection et de décoration, de bijoux fantaisie et cadeaux divers, et de mobilier artisanal.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).