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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JOUETS CLAIRBOIS
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TROTT'MOBIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROTT'MOBIL
JOUETS CLAIRBOIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96653378
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2006

Présentation de la marque TROTT'MOBIL

Déposée le 27 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) JOUETS CLAIRBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TROTT'MOBIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOUETS CLAIRBOIS domicilié(e) 39260 VILLARDS D'HERIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

La marque TROTT'MOBIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROTT'MOBIL est expirée depuis le 27 novembre 2006.

JOUETS CLAIRBOIS a également déposé les autres marques suivantes : SUN CLUB , MUSI CAR , MON ECOLE A JOUER , GIANT FARMER , CLAIRBOIS , CLAIRBOIS , CLAIRMOBILE , TROTT'MOBIL PLUS , CALIROULE , CLAIRBOIS


JOUETS CLAIRBOIS (Société Anonyme) - 39260 VILLARDS D'HERIA - France - SIREN 646050260


CABINET LAVOIX LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

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