Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUN TIME
JOUETS CLAIRBOIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96632311
Date de dépôt :
25/06/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/2006

Présentation de la marque SUN TIME

Déposée le 25 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) JOUETS CLAIRBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUN TIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOUETS CLAIRBOIS domicilié(e) 39260 VILLARDS D'HERIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON Incorporant le CABINET BERNASCONI & VIGIER, SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER - France.

La marque SUN TIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUN TIME est expirée depuis le 25 juin 2006.

JOUETS CLAIRBOIS a également déposé les autres marques suivantes : SUN CLUB , TROTT'MOBIL , MUSI CAR , MON ECOLE A JOUER , GIANT FARMER , CLAIRBOIS , CLAIRBOIS , CLAIRMOBILE , TROTT'MOBIL PLUS , CALIROULE


JOUETS CLAIRBOIS (Société Anonyme) - 39260 VILLARDS D'HERIA - France - SIREN 646050260


CABINET LAVOIX LYON Incorporant le CABINET BERNASCONI & VIGIER, SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

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