Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON ECOLE A JOUER
JOUETS CLAIRBOIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96653385
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2006

Présentation de la marque MON ECOLE A JOUER

Déposée le 27 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) JOUETS CLAIRBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MON ECOLE A JOUER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOUETS CLAIRBOIS domicilié(e) 39260 VILLARDS D'HERIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

La marque MON ECOLE A JOUER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON ECOLE A JOUER est expirée depuis le 27 novembre 2006.

JOUETS CLAIRBOIS a également déposé les autres marques suivantes : SUN CLUB , TROTT'MOBIL , MUSI CAR , GIANT FARMER , CLAIRBOIS , CLAIRBOIS , CLAIRMOBILE , TROTT'MOBIL PLUS , CALIROULE , CLAIRBOIS


JOUETS CLAIRBOIS (Société Anonyme) - 39260 VILLARDS D'HERIA - France - SIREN 646050260


CABINET LAVOIX LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

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