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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JOUETS CLAIRBOIS
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FARMER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FARMER
JOUETS CLAIRBOIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96611733
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2006

Présentation de la marque FARMER

Déposée le 16 février 1996 par la Société Anonyme (SA) JOUETS CLAIRBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FARMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOUETS CLAIRBOIS domicilié(e) 39260 VILLARDS D'HERIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, Brevets d'Invention - France.

La marque FARMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARMER est expirée depuis le 16 février 2006.

JOUETS CLAIRBOIS a également déposé les autres marques suivantes : SUN CLUB , TROTT'MOBIL , MUSI CAR , MON ECOLE A JOUER , GIANT FARMER , CLAIRBOIS , CLAIRBOIS , CLAIRMOBILE , TROTT'MOBIL PLUS , CALIROULE


JOUETS CLAIRBOIS (Société Anonyme) - 39260 VILLARDS D'HERIA - France - SIREN 646050260


CABINET LAVOIX LYON SUCCESSEUR DU CABINET MONNIER, Brevets d'Invention - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

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