Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KTR
JOUETS CLAIRBOIS - ANCIENS ETABLISSEMENTS CLERC FRERES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94504532
Date de dépôt :
28/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/01/2004

Présentation de la marque KTR

Déposée le 28 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) JOUETS CLAIRBOIS - ANCIENS ETABLISSEMENTS CLERC FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « KTR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOUETS CLAIRBOIS - ANCIENS ETABLISSEMENTS CLERC FRERES domicilié(e) Villards-d'Héria, 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 260 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque KTR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KTR est expirée depuis le 28 janvier 2004.

JOUETS CLAIRBOIS - ANCIENS ETABLISSEMENTS CLERC FRERES a également déposé les autres marques suivantes : BABY BASCULE , CLAIRMOBILE


JOUETS CLAIRBOIS - ANCIENS ETABLISSEMENTS CLERC FRERES (Société Anonyme) - Villards-d'Héria, 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE - France - SIREN 646050260


CABINET MONNIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-34

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes