Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY STYLE
Société Anonyme: "JOUETS CLAIRBOIS - ANCIENS ETABLISSEMENTS CLERC FRERES"

Numéro de dépôt :
1568516
Date de dépôt :
29/12/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/1999
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Présentation de la marque BABY STYLE

Déposée le 29 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) "JOUETS CLAIRBOIS - ANCIENS ETABLISSEMENTS CLERC FRERES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABY STYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) "JOUETS CLAIRBOIS - ANCIENS ETABLISSEMENTS CLERC FRERES" domicilié(e) VILLARDS-D'HERIA, 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque BABY STYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY STYLE est expirée depuis le 29 décembre 1999.

"JOUETS CLAIRBOIS - ANCIENS ETABLISSEMENTS CLERC FRERES" a également déposé les autres marques suivantes : BABYSTARTER


Société Anonyme: "JOUETS CLAIRBOIS - ANCIENS ETABLISSEMENTS CLERC FRERES" - VILLARDS-D'HERIA, 39260 MOIRANS-EN-MONTAGNE - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24

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