Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASTEL
Numéro de dépôt :
1204345
Date de dépôt :
18/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/05/1992
Présentation de la marque PASTEL
Déposée le 18 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) JOUETS BOULGOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204345.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTEL est expirée depuis le 18 mai 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40