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Marques déposées par la société JOUETS BÔ-JEUX INC. Société organisée sous les lois de la Province de Québec
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TUTTI FRUTTI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TUTTI FRUTTI
JOUETS BÔ-JEUX INC. Société organisée sous les lois de la Province de Québec

Numéro de dépôt :
94538238
Date de dépôt :
30/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2014

Présentation de la marque TUTTI FRUTTI

Déposée le 30 septembre 1994 par la société JOUETS BÔ-JEUX INC. Société organisée sous les lois de la Province de Québec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TUTTI FRUTTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la société JOUETS BÔ-JEUX INC. Société organisée sous les lois de la Province de Québec domicilié(e) 8711, Place Ray-Lawson ANJOU,Canada (dossier no 2273130) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2273130) - 75008 - France.

La marque TUTTI FRUTTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TUTTI FRUTTI est expirée depuis le 30 septembre 2014.


JOUETS BÔ-JEUX INC. Société organisée sous les lois de la Province de Québec - 8711, Place Ray-Lawson ANJOU,Canada (dossier no 2273130) - Canada


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2273130) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2004 n°2273130 - Publication au BOPI 2004-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

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