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Marques déposées par monsieur JOUËT Sébastien
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COVALEM immobilier
Marque expirée - Marque en non vigueur

COVALEM immobilier
Monsieur JOUËT Sébastien

Numéro de dépôt :
3556202
Date de dépôt :
15/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
15/02/2018
COVALEM immobilier de JOUËT Sébastien

Présentation de la marque COVALEM immobilier

Déposée le 15 février 2008 par monsieur JOUËT Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « COVALEM immobilier »

Le déposant est monsieur JOUËT Sébastien domicilié(e) 12, lotissement Beausoleil,13119 SAINT SAVOURNIN - 13119 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 52224,13207 MARSEILLE - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COVALEM immobilier est expirée depuis le 15 février 2018.

JOUËT Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : UN APPARTEMENT COMME UNE MAISON , COVALEM investissements


Monsieur JOUËT Sébastien - 12, lotissement Beausoleil,13119 SAINT SAVOURNIN - 13119 - France


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 52224,13207 MARSEILLE - 13207 - France


Inscription le 21 juillet 2008 - Rejet partiel n°477575 - Publication au BOPI 2008-07-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Conseils en organisation et gestion des affaires dans le domaine de l'immobilier ; courtage de contrats de vente et d'achat de biens immobiliers.

Services de gestion immobilière, de promotion (financement) de projets immobiliers. Services de gestion et consultation dans le domaine immobilier.

Services de construction et de conduite de travaux dans le domaine de l'immobilier.