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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOUET 3000
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MONAMILE CLOWN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONAMILE CLOWN
JOUET 3000 SARL

Numéro de dépôt :
93465671
Date de dépôt :
22/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2003

Présentation de la marque MONAMILE CLOWN

Déposée le 22 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOUET 3000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONAMILE CLOWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOUET 3000 domicilié(e) 212 AVENUE GABRIEL PERI, 78360 MONTESSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 263 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUET 3000 - France.

La marque MONAMILE CLOWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONAMILE CLOWN est expirée depuis le 22 avril 2003.

JOUET 3000 a également déposé les autres marques suivantes : SURPRISE LA MEILLEURE


JOUET 3000 SARL - 212 AVENUE GABRIEL PERI, 78360 MONTESSON - France - SIREN 318263514


JOUET 3000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Jeux, jouets articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décoration pour arbres de Noël, et notamment pochettes surprises

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].