Déposée le 19 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) JOUCOMATIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CNOMAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOUCOMATIC domicilié(e) 32 avenue Albert 1er, 92506 RUEIL MALMAISON (dossier no 2139173) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 729 098 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) (dossier no 2139173) - France.
La marque CNOMAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOUCOMATIC Société Anonyme - 32 avenue Albert 1er, 92506 RUEIL MALMAISON (dossier no 2139173) - France - SIREN 775729098
CABINET ARMENGAUD AINE - (dossier no 2139173) - France
Renouvellement sans limitation le 5 mars 1999 n°2139173 - Publication au BOPI 1999-03-05
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1999-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40
Du matériel d'automation pneumatique
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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