Déposée le 4 février 1999 par JOUCLA PATRICK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « S. SYRION ORTHOPEDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est JOUCLA PATRICK, domicilié(e) 21, rue du Vol à Voile, 31500 TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUCLA Patrick - France.
La marque S. SYRION ORTHOPEDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. SYRION ORTHOPEDIE est expirée depuis le 4 février 2009.
JOUCLA PATRICK - 21, rue du Vol à Voile, 31500 TOULOUSE - France
JOUCLA Patrick - France
Inscription le 20 janvier 2003 - Transmission totale de propriété n°363485 - Publication au BOPI 2003-01-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Appareils et instruments chirurgicaux médicaux, dentaires et vétérinaires, yeux et dents artificiels, articles et instruments orthopédiques, matériels de suture, prothèses et instruments de pose. Vêtements, chaussures, chapellerie. Papiers, cartons, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, cartes, caractères d'imprimerie, clichés.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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