Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CUISINE DE PASCALOU
Numéro de dépôt :
1215844
Date de dépôt :
12/01/1982
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
12/01/1992
Présentation de la marque LA CUISINE DE PASCALOU
Déposée le 12 janvier 1982 par la Société Anonyme (SA) JOUBES ET Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « LA CUISINE DE PASCALOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CUISINE DE PASCALOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUISINE DE PASCALOU est expirée depuis le 12 janvier 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09