Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASCAL
Numéro de dépôt :
1312001
Date de dépôt :
03/06/1985
Lieu de dépôt :
SARLAT
Date d'expiration :
03/06/1995
Présentation de la marque PASCAL
Déposée le 3 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) JOUBES & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT), la marque française « PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312001.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASCAL est expirée depuis le 3 juin 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45