Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCARGOTS STOP
JOUBERT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1701070
Date de dépôt :
24/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2001

Présentation de la marque ESCARGOTS STOP

Déposée le 24 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) JOUBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCARGOTS STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOUBERT domicilié(e) Champ de Clure, 63600 AMBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque ESCARGOTS STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCARGOTS STOP est expirée depuis le 24 mai 2001.

JOUBERT a également déposé les autres marques suivantes : UNIVERS , FIXKIT , CO & CO , FILTEX , Elasti-fruit , Elasti-boule , THERMATECH FRANCE Nettoyeur éco-vapeur pour les pros , STYLOTHEQUE , Elasti-réglable , LA MAISON DU FACADIER


JOUBERT (S.A.) - Champ de Clure, 63600 AMBERT - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Ruban pour clôtures électriques destinées à des escargots

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.