Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNOMANIA
Joubert Sylvie

Numéro de dépôt :
99767267
Date de dépôt :
04/01/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2009

Présentation de la marque SIGNOMANIA

Déposée le 4 janvier 1999 par Joubert Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGNOMANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est Joubert Sylvie, domicilié(e) Clos Saint-Elme, 1 rue Pau Casals, 66700 Argeles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joubert Sylvie - France.

La marque SIGNOMANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767267.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNOMANIA est expirée depuis le 4 janvier 2009.

Joubert Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : NIV'eau , EUROLOGIC , Les Mariées de Marie-Julie , CR'EOS CREATION EDUCATIVE-ONTOLOGIQUE SCENIQUE , PHILANTROM , Les CAPACITAIRES , UNIVERSAUX


Joubert Sylvie - Clos Saint-Elme, 1 rue Pau Casals, 66700 Argeles - France


Joubert Sylvie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Jeux et jouets.