SIGNOMANIA
Présentation de la marque SIGNOMANIA
Déposée le 4 janvier 1999 par Joubert Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIGNOMANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIGNOMANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNOMANIA est expirée depuis le 4 janvier 2009.
Joubert Sylvie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24
Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07