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Marques déposées par JOUBERT SYLVIE
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Les CAPACITAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les CAPACITAIRES
JOUBERT SYLVIE

Numéro de dépôt :
3252179
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/10/2013
Les CAPACITAIRES de JOUBERT SYLVIE

Présentation de la marque Les CAPACITAIRES

Déposée le 20 octobre 2003 par JOUBERT SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Les CAPACITAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est JOUBERT SYLVIE domicilié(e) CLOS SAINT-ELME, 20 RUE PAV CASALS,66700 ARGELES / MER - 66700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUBERT Sylvie domicilié(e) CLOS SAINT-ELME, 20 RUE PAV CASALS,66700 ARGELES / MER - 66700 - France.

La marque Les CAPACITAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les CAPACITAIRES est expirée depuis le 20 octobre 2013.

JOUBERT SYLVIE a également déposé les autres marques suivantes : CR'EOS CREATION EDUCATIVE-ONTOLOGIQUE SCENIQUE


JOUBERT SYLVIE - CLOS SAINT-ELME, 20 RUE PAV CASALS,66700 ARGELES / MER - 66700 - France


JOUBERT Sylvie - CLOS SAINT-ELME, 20 RUE PAV CASALS,66700 ARGELES / MER - 66700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Jeux. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; service de loisirs ; information en matière divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation – divertissement).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.