JOUBERT PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1406644
Date de dépôt :
29/04/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/2027
Présentation de la marque TRESSELEC
Déposée le 29 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUBERT PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRESSELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUBERT PRODUCTIONS domicilié(e) Le Champ de Clure - 63600 - AMBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 243 841 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque TRESSELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOUBERT PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée - Le Champ de Clure - 63600 - AMBERT - France - SIREN 421243841
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. VUILLERMOZ Bruno - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2006 n°2328251 - Publication au BOPI 2006-11-30
Renouvellement sans limitation n°2085237 - Publication au BOPI 1997-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41
Inscription le 8 février 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°154705 - Publication au BOPI 1993-02-08
Inscription le 10 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408968 - Publication au BOPI 2005-03-10
Renouvellement sans limitation le 28 février 2017 n°2642045 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-28
Ruban de clôture électrique plat
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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