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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUBERT PRODUCTIONS
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LE SELLIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SELLIER
JOUBERT PRODUCTIONS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96626188
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2016

Présentation de la marque LE SELLIER

Déposée le 15 mai 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUBERT PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE SELLIER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOUBERT PRODUCTIONS domicilié(e) Le Champ de Clure,63600 AMBERT (dossier no 2303979) - 63600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 243 841 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2303979) - 69134 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SELLIER est expirée depuis le 15 mai 2016.

JOUBERT PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : X-Grip , LE SANDOW MALIN , EZYSHOES , SmartBungee , SUPER-ELEC , JOUBERT , SUPER ENERGIE , GRIP TEX , TRESSELEC ,


JOUBERT PRODUCTIONS Société par Actions Simplifiée - Le Champ de Clure,63600 AMBERT (dossier no 2303979) - 63600 - France - SIREN 421243841


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2303979) - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Inscription le 28 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431142 - Publication au BOPI 2006-03-28

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2005 n°2303979 - Publication au BOPI 2005-12-28

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

Clôtures métalliques, rubans de clôtures métalliques, filets de clôtures métalliques.Clôtures électriques, rubans de clôtures électriques, filets de clôtures électriques.Clôtures non métalliques, rubans de clôtures non métalliques, filets de clôtures non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.