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Marques déposées par JOUBERT PIERRE
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ANNEXE ET MAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNEXE ET MAISONS
JOUBERT PIERRE AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE : ANNEXE ET MAISONS EN FORMATION

Numéro de dépôt :
3338399
Date de dépôt :
02/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
02/02/2015
ANNEXE ET MAISONS de JOUBERT PIERRE

Présentation de la marque ANNEXE ET MAISONS

Déposée le 2 février 2005 par JOUBERT PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ANNEXE ET MAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-10 du 11 mars 2005.

Le déposant est JOUBERT PIERRE AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE : ANNEXE ET MAISONS EN FORMATION domicilié(e) LES PORCHERONS,33450 SAINT LOUBES - 33450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE JOUBERT domicilié(e) LES PORCHERONS,33450 SAINT LOUBES - 33450 - France.

La marque ANNEXE ET MAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNEXE ET MAISONS est expirée depuis le 2 février 2015.


JOUBERT PIERRE AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE : ANNEXE ET MAISONS EN FORMATION - LES PORCHERONS,33450 SAINT LOUBES - 33450 - France


PIERRE JOUBERT - LES PORCHERONS,33450 SAINT LOUBES - 33450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27

Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10

Construction de maisons individuelles avec ou sans aménagements.