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Marques déposées par monsieur JOUBERT Marcel
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DOMAINE JOUBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE JOUBERT
Mr JOUBERT Marcel

Numéro de dépôt :
1703094
Date de dépôt :
28/10/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
28/10/2001

Présentation de la marque DOMAINE JOUBERT

Déposée le 28 octobre 1991 par monsieur JOUBERT Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE JOUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JOUBERT Marcel domicilié(e) La Roche, 69430 QUINCIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISSUEL - France.

La marque DOMAINE JOUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE JOUBERT est expirée depuis le 28 octobre 2001.

JOUBERT Marcel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE JOUBERT


Mr JOUBERT Marcel - La Roche, 69430 QUINCIE - France


BISSUEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Vin A.O.C. provenant de l exploitation exactement désignée: DOMAINE JOUBERT