Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DB - ARCHI
Numéro de dépôt :
1509646
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
LE MANS
Date d'expiration :
14/04/1998
Présentation de la marque DB - ARCHI
Déposée le 14 avril 1988 par JOUBERT Germain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LE MANS), la marque française « DB - ARCHI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DB - ARCHI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DB - ARCHI est expirée depuis le 14 avril 1998.
JOUBERT Germain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27