LA CHATELAINE
Présentation de la marque LA CHATELAINE
Déposée le 4 février 2002 par monsieur JOUAUDIN RAYMOND QUARTIER LAGRANGE et madame JOUAUDIN MADELEINE NEE DUPREZ QUARTIER LAGRANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « LA CHATELAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA CHATELAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3145207.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHATELAINE est expirée depuis le 4 février 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-28
Inscription le 8 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°388099 - Publication au BOPI 2004-03-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-18
Inscription le 5 avril 2006 - Concession de licence n°431487 - Publication au BOPI 2006-04-05
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-15
Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11
Inscription le 8 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518741 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08