CAP 1000
Présentation de la marque CAP 1000
Déposée le 24 mars 1987 par monsieur JOUAUD René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP 1000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CAP 1000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400459.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP 1000 est expirée depuis le 24 mars 1997.
JOUAUD René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35