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Marques déposées par monsieur JOUANNY Yves
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LA REMISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA REMISE
M. JOUANNY Yves

Numéro de dépôt :
4083110
Date de dépôt :
07/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/04/2024
LA REMISE de JOUANNY Yves

Présentation de la marque LA REMISE

Déposée le 7 avril 2014 par monsieur JOUANNY Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA REMISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est monsieur JOUANNY Yves domicilié(e) La Remise, Le Pont de l'huile - 07530 - ANTRAIGUES SUR VOLANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOUANNY Yves domicilié(e) La Remise, Le Pont de l'huile - 07530 - ANTRAIGUES SUR VOLANE - France.

La marque LA REMISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA REMISE est expirée depuis le 7 avril 2024.


M. JOUANNY Yves - La Remise, Le Pont de l'huile - 07530 - ANTRAIGUES SUR VOLANE - France


M. JOUANNY Yves - La Remise, Le Pont de l'huile - 07530 - ANTRAIGUES SUR VOLANE - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Inscription le 20 janvier 2015 - Rejet partiel n°640805 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.