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Marques déposées par monsieur Jouanny (Jean
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SATISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATISOL
M. Jouanny (Jean)

Numéro de dépôt :
957869
Date de dépôt :
10/02/1976
Lieu de dépôt :
Dijon

Présentation de la marque SATISOL

Déposée le 10 février 1976 par monsieur Jouanny (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dijon), la marque française « SATISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jouanny (Jean domicilié(e) Rente Logerot, Marsannay-la-Côte (Côte-d'Or). - France.

La marque SATISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 957869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SATISOL est expirée depuis le 10 février 1986.


M. Jouanny (Jean) - Rente Logerot, Marsannay-la-Côte (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-517

Cadre en matière plastique destiné à recevoir les vantaux d'une fenêtre.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.