Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN DE MER
JOUANNY Henri

Numéro de dépôt :
99789203
Date de dépôt :
26/04/1999
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
26/04/2009

Présentation de la marque GRAIN DE MER

Déposée le 26 avril 1999 par JOUANNY Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « GRAIN DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est JOUANNY Henri, domicilié(e) domicilié à ROZ AR GRILLET, 29660 CARANTEC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUANNY Henri - France.

La marque GRAIN DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN DE MER est expirée depuis le 26 avril 2009.

JOUANNY Henri a également déposé les autres marques suivantes : Résidence du jardin fleuri , KITMER , OCEMER


JOUANNY Henri - domicilié à ROZ AR GRILLET, 29660 CARANTEC - France


JOUANNY Henri - France


Inscription le 16 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475643 - Publication au BOPI 2008-06-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Court-bouillon, sauces.