GRAIN DE MER
Présentation de la marque GRAIN DE MER
Déposée le 26 avril 1999 par JOUANNY Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « GRAIN DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GRAIN DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN DE MER est expirée depuis le 26 avril 2009.
JOUANNY Henri a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475643 - Publication au BOPI 2008-06-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23