Déposée le 26 août 2003 par Jouannet marie-pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PAIN DE MEULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est Jouannet marie-pierre domicilié(e) 2 place d'allier - 03200 - VICHY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, marie-pierre Jouannet domicilié(e) 2 place d'allier - 03200 - VICHY - France.
La marque LE PAIN DE MEULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242832.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAIN DE MEULE est expirée depuis le 26 août 2023.
Jouannet marie-pierre a également déposé les autres marques suivantes : LA CHARMILLE
Jouannet marie-pierre - 2 place d'allier - 03200 - VICHY - France
marie-pierre Jouannet - 2 place d'allier - 03200 - VICHY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40
Renouvellement avec limitation le 16 juillet 2013 n°2535767 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-07-16
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes ; (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Services de restauration, (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteur ; service hôteliers ; réservation de logement temporaires ; crèches d'enfants ; exploitation de terrains de camping ; maison de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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