Déposée le 26 août 2003 par JOUANNET MARIE-PIERRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA MEULE À PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est JOUANNET MARIE-PIERRE domicilié(e) 33 rue POISSONNIERE,75002 PARIS - 75002 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOUANNET MARIE-PIERRE domicilié(e) 33 RUE POISSONNIERE,75002 PARIS - 75002 - France.
La marque LA MEULE À PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242831.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MEULE À PAIN est expirée depuis le 26 août 2013.
JOUANNET MARIE-PIERRE - 33 rue POISSONNIERE,75002 PARIS - 75002 - France
JOUANNET MARIE-PIERRE - 33 RUE POISSONNIERE,75002 PARIS - 75002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-05
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40
Viande, poisson volailles et gibier extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gellées, confiture compote, œufs, lait et produits laitiers ; huile et graisses comestibles graisses alimentaires, beurre, charcuterie salaisons, crustacés (non vivants) conserves de viande ou de poisson ; fromages, boissons lactées ou le lait prédomine. Café, thé cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales pain, patisseries et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever. Sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épice, glace à rafraichir – Sandwichs, pizzas crêpes (alimentation) – biscuiterie, gateaux biscottes sucreries – chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières, eaux minérales et gazeuses boissons de Fruits et jus de Fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons – limonades, nectar de Fruit Sodas, apéritifs sans alcool. Services de Restauration (alimentation) hébergement temporaire – Services de bars Services de traiteurs – Services hôteliers. Réservations de logement temporaires – crèches d'enfants. Exploitation de Terrains de camping – Maisons de retraite pour personnes âgées – Pensions pour animaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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