Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVUM CREATION
JOUANNET Jean-Claude, La Beaudinière, Crulai, 61300 L'AIGLE.

Numéro de dépôt :
1217618
Date de dépôt :
03/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1992
NOVUM CREATION de JOUANNET Jean-Claude

Présentation de la marque NOVUM CREATION

Déposée le 3 novembre 1982 par JOUANNET Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVUM CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOUANNET Jean-Claude, La Beaudinière, Crulai, 61300 L'AIGLE. - France.

La marque NOVUM CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217618.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVUM CREATION est expirée depuis le 3 novembre 1992.

JOUANNET Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : GUIDE INTERNATIONAL FOUR 4X4 WHEEL TOUT TERRAIN FOUGEROUSE & JOUANNET , NM NUAGES MUSIC , LES FABULEUX VOYAGES EN GRANDES DILIGENCES , LE TOUR D EUROPE


JOUANNET Jean-Claude, La Beaudinière, Crulai, 61300 L'AIGLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie, clichés. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.