Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMERICA 4X4
JOUANNET Jean-Claude Louis, Le Brouillard, IRAI, 61190 TOUROUVRE.

Numéro de dépôt :
1278205
Date de dépôt :
06/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/1994
AMERICA 4X4 de JOUANNET Jean-Claude Louis

Présentation de la marque AMERICA 4X4

Déposée le 6 juillet 1984 par JOUANNET Jean-Claude Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMERICA 4X4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOUANNET Jean-Claude Louis, Le Brouillard, IRAI, 61190 TOUROUVRE. - France.

La marque AMERICA 4X4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1278205.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICA 4X4 est expirée depuis le 6 juillet 1994.

JOUANNET Jean-Claude Louis a également déposé les autres marques suivantes : LE RENDEZ-VOUS DE L'AVENTURE MODUL'CAR 4X4 LES NOUVEAUX HORIZONS DE L'AVENTURE


JOUANNET Jean-Claude Louis, Le Brouillard, IRAI, 61190 TOUROUVRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques;livres, articles pour reliures, photographies papeterie, matières adhésives (pour papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés.