Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JOUANNET
Numéro de dépôt :
1558706
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
27/10/1999
Présentation de la marque JOUANNET
Déposée le 27 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOUANNET ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « JOUANNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JOUANNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOUANNET est expirée depuis le 27 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16