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Marques déposées par monsieur JOUANNEL Alain
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Château Le Grand Buisson
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Le Grand Buisson
Mr. JOUANNEL Alain

Numéro de dépôt :
3050181
Date de dépôt :
01/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/09/2010

Présentation de la marque Château Le Grand Buisson

Déposée le 1 septembre 2000 par monsieur JOUANNEL Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Château Le Grand Buisson » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Le déposant est monsieur JOUANNEL Alain domicilié(e) Le Bourg, 24230 SAINT-VIVIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. JOUANNEL Alain - France.

La marque Château Le Grand Buisson a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Le Grand Buisson est expirée depuis le 1 septembre 2010.


Mr. JOUANNEL Alain - Le Bourg, 24230 SAINT-VIVIEN - France


Mr. JOUANNEL Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-06

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Vin rouge/rosé/blanc d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée : Château Le Grand Buisson.